Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPANN'GAZ 27
Cyrille VAUVELLE

Numéro de dépôt :
4394615
Date de dépôt :
08/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2027
DEPANN\'GAZ 27 de Cyrille VAUVELLE

Présentation de la marque DEPANN'GAZ 27

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2017 par Cyrille VAUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEPANN'GAZ 27 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est Cyrille VAUVELLE domicilié(e) 66 avenue de Rouen - 27200 - Vernon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Depann'gaz 27, Cyrille VAUVELLE domicilié(e) 66 avenue de Rouen - 27200 - Vernon - France.

La marque DEPANN'GAZ 27 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPANN'GAZ 27 arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.

Cyrille VAUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : MURAL'GAZ


Cyrille VAUVELLE - 66 avenue de Rouen - 27200 - Vernon - France


Depann'gaz 27, Cyrille VAUVELLE - 66 avenue de Rouen - 27200 - Vernon - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Appareils de chauffage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Travaux de plomberie.